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LE
BAILLI
À
partir du XIIè siècle, apparaissent, essentiellement dans le sud et
l’ouest de la France, les sénéchaussées qui sont des
circonscriptions juridiques à l’intérieur du domaine royal — les régions
orientales et septentrionales étant divisées en bailliages et soumises
à l’autorité de baillis. Le titre de sénéchal, déjà présent
dans ces provinces récemment rattachées à la couronne, est alors donné
aux officiers royaux à la tête d’une de ces circonscriptions.
Le
modèle des baillis et des sénéchaux est emprunté par Philippe
Auguste au système anglais. Les sénéchaux sont ainsi les agents du
roi anglais en Aquitaine et en Anjou.
Les baillis, quant à eux, sont également
empruntés aux Plantagenêts et exercent en groupe des missions
ponctuelles à l’image des missi dominici carolingiens ; peu à peu,
l’étendue de ces missions est circonscrite et elles deviennent
individuelles. Sénéchaux et baillis sont nommés par le roi « en son
conseil » ; il peut
librement
les déplacer et les révoquer.
Leur rémunération se fait par gages,
augmentant ainsi leur dépendance vis-à-vis du monarque ; ces gages
connaissent une forte dévaluation aux XIVe et XVe siècles en même
temps que les sénéchaux et les baillis se stabilisent, par effet de
compensation, en s’alliant aux élites locales.
L’autorité
des baillis et sénéchaux est considérable à la fin du Moyen Âge :
ils possèdent, à l’échelon local, tous les pouvoirs du roi dans son
royaume. Ainsi, ils reçoivent, en lieu et place du roi, l’hommage des
vassaux. Ils dirigent également la police locale, contrôlant, par
exemple, l’organisation des foires et marchés. Ils sont chargés de
transmettre les décisions royales et d’assurer, en cas de besoin, la
levée du ban et de l’arrière-ban.
Sur le plan judiciaire en
particulier, les sénéchaux et les baillis connaissent les appels des décisions
prises par les tribunaux des prévôtés et des châtellenies. Ils
jugent en première instance pour les délits relevant du criminel à
concurrence de 200 livres d’amende — mais leurs décisions peuvent
être révisées en appel par les présidiaux et les parlements.
Progressivement, baillis et sénéchaux doivent s’entourer de nombreux
commis, d’abord pour les questions financières (les receveurs sont créés
v. 1295) ; ces commis acquièrent dès le XIVe siècle leur autonomie
par rapport aux baillis et aux sénéchaux. En matière de justice, un
garde-scel (garde de sceau) leur est associé en 1331, puis les
tribunaux autonomes sont institués pour pallier leurs absences.
En
1499, une ordonnance leur adjoint un lieutenant gradué en droit ; cette
même ordonnance exige que les sénéchaux et les baillis soient
d’origine noble. C’est à la même époque que sénéchaux et
baillis « de robe longue » ou « d’épée » voient leur rôle
effectif décliner au profit de celui de leurs lieutenants. La création
des intendants à partir du règne d’Henri II réduit encore
l’importance de la fonction des baillis et des sénéchaux ; dès la
fin du XVIe siècle, ils ne conservent qu’une fonction honorifique qui
leur permet, par exemple, de présider les assemblées de sénéchaussée
lors des préparations des états généraux.
À la fin du règne de
Louis XVI, en 1788, le garde des Sceaux Lamoignon tente de réformer les
bailliages et les sénéchaussées, en délimitant clairement les
ressorts des juridictions et les attributions précises des sénéchaux
et des baillis. Cette réforme, qui rencontre l’opposition des
parlements, devient caduque avec l’abolition du système sous la Révolution
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Le
premier novembre 1554, Gilles Morpanel, fils de Mathurine Boizart est
cité au Baillage de la Riais.
Le
trois août 1623, à propos d’un héritage échu à une dénommée
Julienne Jameu du village du Tertre, les notaires Herbert et Hamonic
précise que « la
dicte Jameu peyra aux mains des sergentz et recepveurs chacun instituéz
au dict baillage de la Riaye ce qu’elle a promis faire sous
l’obligation et hypotèque
de tout et chacun, les mésons et hérittaiges… »
Le
trois août 1623, Alexandre Bézart
& Jeanne Macé sont cités au Baillage de la Riais.
La
famille Bougault :
Yvon
Bougault, fils de Mathurin & Catherine Hamonic , épouse Françoise
Berhault. Leur fils Pierre, marié à Yvonne Cocault, le 7 février 1689
décède au village de Trévérée.
La
génération suivante est présente à la Gélussais en la personne de
Yves époux de Perrine Legac. Pierre, fils de Perrine Legac naît en
1716 à la Vieille-Haye, en
Eréac, marié à Marie Richard, Pierre meurt en 1788 à la Ville es
Rieux, le même village qui voir naître son fils Pierre le 14 février
1780. Ce dernier épousera Marie Guitton dont il aura huit enfants. La
descendance de ce couple vit aujourd’hui encore à Rouillac au village
du Haut de La Lande ainsi qu’au bourg de Rouillac.
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À
la Ville es Rieux
La
Ville-es-Rieux & la Ville Breton,
d’après
une
vue
aérienne
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Familles
présentes à la Ville ès Rieux :
-Blandette
1690-1730
-Hamonic
1690-1790
-Coueslan
1690-1710
-Legac
1690-1750 (Villerez)
-Guyon
1690-1710
-Gallan
1690-1760
-Guitton
1690-1790 (Villesmorées)
-Macé
1690-1780
-Préauchat
1690-1790
-Delamotte
1720-1790
-Flin
(Felin) 1720-1730 (Ville Erieu)
-Rouvrais
1720-1760
-Poirier
1720-1740
-Berhault
1730-1790 (Villerieux)
-Henry
1730-1740
-Perrin
1730-1780
-Lescouët
1730-1740
-Ermel
1730-1760
-Perrin
1730-1740
-Goureden
1740-1750
-Rochard
1740-1760
-Tardivel
1750-1760
-Eon
1750-1780 (Villerieu)
-Bringault
1750-1760
-Lantais
1750-1760
-Rouille
1750-1760
-Chérot
1760-1770
-Birault
1760-1780
-Guérin
1760-1780
-Geuvin
1770-1780
-Josset
1770-1780
-Rault
1770-1780
-Renouard
1760-1780
-Aveline
1780-1790
-Basset
1780-1790
-Clément
1780-1790
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Niche
cintrée incorporée dans une façade à la Ville-es-Rieux
Linteau gravé à la Ville es Rieux
F.F.P.
HAMONIC
1858
PREAUCHAP
F
*** Présence à la Ville es Rieux d’une maison dite La
Chambre
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